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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSMA LA SABLAISE
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MAISON BEVILLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON BEVILLON
PSMA LA SABLAISE, SAS

Numéro de dépôt :
4132987
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2024
MAISON BEVILLON de PSMA LA SABLAISE

Présentation de la marque MAISON BEVILLON

Déposée le 12 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PSMA LA SABLAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON BEVILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PSMA LA SABLAISE domicilié(e) Parc Actilonne, Allée Alain Gautier - 85340 - OLONNE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 451 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe domicilié(e) Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422 - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France.

La marque MAISON BEVILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BEVILLON arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

PSMA LA SABLAISE a également déposé les autres marques suivantes : Océan Bio , LA SABLAISE , LA SABLAISE Le bon a toujours raison , LA SABLAISE , les authentiques de la Sablaise , LA SABLAISE , LES BONS MOMENTS la Sablaise


PSMA LA SABLAISE, SAS - Parc Actilonne, Allée Alain Gautier - 85340 - OLONNE SUR MER - France - SIREN 950451518


Cabinet PHD CONSEIL, M. DESRUES Philippe - Zone Océan'Activités, 7 rue Amédée Gordini, CS 40422 - 85109 - LES SABLES D'OLONNE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Inscription le 21 mai 2015 - Retrait partiel n°649358 - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-05-21

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Riz, tapioca, sagou ; farine et préparations faites de céréales, pain ; pâtisseries et biscuits ne relevant pas de la catégorie des produits sucrés et ne contenant aucun produit, arôme ou parfum de chocolat, de cacao, de thé ou de café ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; biscottes.

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.

Sirops et autres préparations pour faire des boissons à l'exception des boissons contenant des produits, arômes, parfums de chocolat ou de cacao.

Traitement de conservation et de surgélation de produits et préparations alimentaires salés et sucrés.